Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DS
Numéro de dépôt :
1274073
Date de dépôt :
28/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1994
Présentation de la marque DS
Déposée le 28 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) BIOSER MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOSER MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°19146 - Publication au BOPI 1984-46